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Réglementations Européennes REACH et RoHS


Notre groupe NGK Insulators est l’un des leaders mondiaux pour la fabrication des alliages de cuivre au béryllium. Nous participons activement aux études environnementales menées sur toutes les substances utilisées dans nos produits. Notre priorité est de nous conformer aux réglementations légales en vigueur afin de garantir à nos clients la pérennité de nos produits.



RoHS signifie ‘Restriction of the use of certain Hazardous Substances in electrical and electronic equipment’, c’est-à-dire ‘restriction de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques’. La directive RoHS (2002/95/CE) a pour objectif de limiter l’utilisation de certaines substances dangereuses.

RoHS

REACH

REACH signifie ‘Registration, Evaluation Authorisation and restriction of Chemicals’. C’est le règlement européen sur l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et les restrictions des substances chimiques qui est entré en vigueur le 1er juin 2007. Bien que nos produits cuivre-béryllium soient des ‘articles’ dans le cadre de ce règlement, en tant qu’ un des principaux acteurs du béryllium, nous avons tout de même enregistré le béryllium en Novembre 2010 (No. 01-2119487146-32-0003). En effet, l’enregistrement nous a permis de faire de nouvelles études scientifiques qui ont conclu que la classification actuelle du béryllium métal en cancérigène doit être révisée.

Liste candidate des substances extrêmement préoccupantes (Substances of Very High Concern SVHC)


L’ECHA (Agence Européenne des Produits Chimiques) publie régulièrement des mises à jour de la liste des substances extrêmement préoccupantes SVHC, susceptibles d’être soumises à autorisation (annexe XIV du règlement REACH). Pour les articles contenant une substance de cette liste, le fabricant ou l’importateur a l’obligation d’informer l’utilisateur de la présence de cette substance et de ses conditions d’utilisation.


Tous nos produits sont conformes au règlement REACH. Seul l’alliage de décolletage Berylco 33/25 (CuBe2Pb) contient du plomb inscrit sur la liste candidate de l’ECHA le 27 juin 2018, c’est à dire considéré comme substance extrêmement préoccupante (SVHC) au sens du règlement REACH.


Le béryllium ne figure pas sur la liste SVHC.

A noter que, suite à une évaluation (RMOA : Risk Management Option Analysis) effectuée en Allemagne, l’Institut de la santé et sécurité au travail allemand (BAUA) a décidé de ne pas inclure le béryllium dans la liste des substances candidates SVHC. Les conclusions du BAUA ont été présentées en février 2016 puis publiées en novembre 2016.

> ECHA Beryllium RMOA


Conformément à l’article 33 du règlement REACH 1907/2006 en date du 18 Décembre 2006, nous sommes tenus d'informer nos clients sur la présence éventuelle de plus de 0,1% en poids de substances extrêmement préoccupantes dans nos produits. Nous déclarons la présence de plomb (0.4%) dans notre alliage de décolletage Berylco 33/25 sous forme de barres et fils uniquement. L’adjonction de plomb dans l’allige Beryclo 33/25 est indispensable pour lui conférer une excellente usinabilité. Pour plus d’information, merci de bien vouloir consulter notre lettre d’information téléchargeable ci-dessous et/ou nous contacter. Nous tenons également à votre disposition notre Fiche Information Sécurité.

> ECHA Candidate List


 


REACH & RoHS

Le Groupe NGK

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Lettre d’information - Règlement REACH, Directives RoHS et ELV


Pour plus d’information quant à la conformité de nos produits aux réglementations européennes (Règlement REACH, Directives RoHS et ELV), veuillez télécharger notre lettre d’information ci-dessous, mise à jour le 15 janvier 2019 suite à la dernière publication de la liste candidate de l’ECHA. Nous restons à votre disposition pour toute question.


Tous nos produits sont conformes aux réglementations RoHS et REACH.


 Seul l’alliage Berylco 33/25 contient une faible teneur en plomb, SVHC depuis le 27/06/2018.



Ainsi, depuis le 1er juillet 2006, tout nouveau produit mis sur le marché dans l’Union Européenne doit être conforme à cette directive, qu’il soit importé ou fabriqué dans l'UE. Depuis son adoption, la directive RoHS a été révisée en 2011 (2011/65/CE, RoHS 2) et ne concerne pas le béryllium. Il n’y a donc aucune restriction actuelle ou prévue à l’utilisation du cuivre-béryllium comme indiqué par notre logo ‘RoHS Ready’.

Il est à noter que seul notre alliage Berylco 33/25 contient une faible quantité de plomb (< 1%), indispensable pour lui conférer une excellente usinabilité, et que le plomb est parmi les 10 substances soumises à restriction. L’alliage Berylco 33/25 est cependant conforme à la directive RoHS du fait de l’exemption 6-c (alliages de cuivre contenant du plomb jusqu’à 4% en masse).


Tous nos produits sont conformes aux directives 2011/65/CE (RoHS) et 2002/96/CE (WEEE)

NGK-Environment-Letter-20-EN.pdf NGK-Lettre-Environnement-20-FR.pdf

L’industrie du béryllium travaille actuellement avec les autorités Européennes et les Etats Membres afin de mettre à jour la classification du béryllium métal, et démontrer que, à l’instar de nombreux autres métaux, les alliages contenant du beryllium ne présentent pas de danger lorsqu’ils sont utilisés correctement. Le risque sur la santé du béryllium métal est limité au seul lieu de travail en cas d’inhalation de fines particules (poussières, brouillard ou fumée), pouvant provoquer une maladie chronique des poumons (bérylliose). L’industrie du béryllium a développé un programme de gestion responsable des produits pour les matériaux contenant du béryllium  ‘Be Responsible’ (Be comme beryllium), basé sur de bonnes pratiques sur le lieu de travail, ainsi que sur une valeur limite d’exposition professionnelle. Ce programme est disponible en ligne gratuitement sur www.berylliumsafety.eu. Dans la partie ‘resources’ du site en anglais, des guides simplifiés sont disponibles dans les principales langues européennes, dont le français.


Guide-Général-Béryllium_Santé&Sécurité_FR.pdf